Impressum
France Autovolt
Dernière mise à jour : 1/03/2026
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Raison sociale : Ema Services
Statut juridique : SAS
Capital social : 500,00 €
Siège social : 78500 Sartrouville – France
Numéro SIRET : 99125767600015
Numéro RCS : 991 257 676 R.C.S. Pontoise
Numéro TVA intracommunautaire : FR02991257676
Email : support@franceautovolt.com
Téléphone : +33 6 28 09 71 75
Le responsable de la publication est : [Nom du dirigeant – à compléter]
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site web : https://www.shopify.com
3. Activité
France Autovolt est spécialisée dans :
-
La vente de batteries hybrides haute tension
-
La fourniture de modules Lithium et NiMH
-
L’installation et le remplacement de batteries hybrides
-
Les interventions techniques liées aux véhicules hybrides
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, éléments techniques, structure) est la propriété exclusive de France Autovolt, sauf mention contraire.
Toute reproduction, modification ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
5. Responsabilité
France Autovolt s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur le site.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’utilisateur est responsable de l’utilisation des informations disponibles sur le site.
6. Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations, veuillez consulter la Politique de Confidentialité disponible sur le site.
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies à des fins :
-
Techniques
-
Statistiques
-
Marketing
L’utilisateur peut gérer ses préférences via les paramètres de son navigateur ou le bandeau de gestion des cookies.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de France Autovolt.